PV CM du 16.11.2022

Procès-verbal du conseil municipal du 16 novembre 2022

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Liste des délibérations :

Délibération n°2022-11-01: Fixation des critères liés à l’utilisation de l’imputation comptable Fêtes et

Cérémonies et Frais de réception

Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité.

Délibération n°2022-11-02 : Mise en place du télétravail

 Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité. 

Délibération n°2022-11-03 : Modalités de fonctionnement du Compte Epargne-Temps (C.E.T.)

 Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité. 

Délibération n°2022-11-04 : Fixation du régime d’indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents territoriaux

Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité.

Délibération n°2022-11-05 :Conditions d’octroi des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité.

Délibération n°2022-11-06 : Règlement de formation

Approuvé par le onseil Municipal, à l’unanimité.

Délibération n°2022-11-07 :Fixation des plafonds de prise en charge du Compte Personnel de Formation  

 Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité.  

Délibération n°2022-11-08 :Prestations sociales pour le personnel communal

 Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité. 

Délibération n°2022-11-09 :Participation à la protection sociale complémentaire des agents territoriaux

 Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité. 

Délibération n°2022-11-10 :Mandat spécial – Déplacement dans le cadre du Congrès des maires et Salon des Maires et collectivités locales  

 Approuvé par le Conseil Municipal, à la majorité (1 abstention : M. Laurent DUGUE)

Délibération n°2022-11-11:Charte pour la promotion de l’insertion et de l’emploi dans les marchés publics                                   – Grand Angoulême

 Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité. 

Délibération n°2022-11-12 :Budget Production d’Energies 2022  Décision modificative n°1

Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité. 

Délibération n°2022-11-13 : Mise à jour du tableau des emplois communaux

Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité.