PV Conseil Municipal 22 février 2023
Procès-verbal du conseil municipal du 22 février 2023 : PV_CM_20230222_signé
Liste des délibérations :
Délibération n°2023-02-01Adoption du règlement intérieur du personnel communal
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-02 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-03 Mise en place et conditions d’octroi des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-04 Passage à la nomenclature M57 – Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-05 Contrat avec l’éco-organisme Alcome
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-06 Convention « CDGRH+ » avec le Centre de Gestion de la Charente
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-07 Convention de mise à disposition provisoire d’un local communal
Approuvé par le Conseil Municipal, la majorité (deux abstentions : Xavier JAUBERT et Emilie RICHEZ)
Délibération n°2023-02-08 Formation des élus
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-09 Compte de gestion 2022
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-10 Compte administratif 2022
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-11 Affectation des résultats 2022
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-12 Compte de gestion – budget annexe SPIC ENERGIE 2022
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-13 Compte administratif – budget annexe SPIC ENERGIE 2022
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
Délibération n°2023-02-14 Affectation des résultats SPIC ENERGIE 2022
Approuvé par le Conseil Municipal, à l’unanimité
