Ce champ est obligatoire et nécessite la saisie de 3 caractères minimums

Commune de Garat
Commune de Garat
Vous êtes là : Accueil \ Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés municipaux
Arrêtés départementaux
Arrêtés préfectoraux

Articles relatifs pour la catégorie : Arrêtés

Arrêtés

Arrêté 2026-AC-24T_Circulation restreinte au droit du Chantier_Lieu-dit La Penotte

Arrêté 2026-AC-24T_Circulation restreinte au droit du Chantier_Lieu-dit La Penotte Télécharger : Arrêté 2026_AC_24T
Arrêtés

Arrêté n°2026_02867_T_Travaux réfection des trottoirs RD106

Arrêté n°2026_02867_T_Travaux réfection des trottoirs RD106 Télécharger : Arrêté 2026_02867_T_RD106
Arrêtés

Arrêté 2026-AC-23T_Travaux de voirie_Route de Bassac

Arrêté 2026-AC-23T_Travaux de voirie_Route de Bassac Télécharger : Arrêté 2026-AC-23T_route de Bassac
Arrêtés

Arrêté 2026-AC-22T_Travaux de voirie_diverses voies communales

Arrêté 2026-AC-22T_Travaux de voirie_diverses voies communales Télécharger :Arrêté 2026-AC-22T_Diverses voies_Garat
Arrêtés

Arrêté 2026-POL-15_INTERDICTION TEMPORAIRE D’ACCES AU STADE

Arrêté 2026-POL-15_INTERDICTION TEMPORAIRE D'ACCES AU STADE Télécharger : Arrêté 2026_POL_15_signé
Arrêtés

Arrêté 16-2026-08-07-00001_restriction temporaire des prélèvements d’eau dans le département

Arrêté 16-2026-08-07-00001_restriction temporaire des prélèvements d'eau dans le département Télécharger : AP_Restrictions_BvCharente_162026080700001
Arrêtés

Arrêté 2026_POL_14_P_DEFINITION LIMITES D’AGGLO_RUE DU STADE

Arrêté 2026_POL_14_P_DEFINITION LIMITES D'AGGLO_RUE DU STADE Télécharger : Arrêté 2026_POL_14_P_limites d'Agglo_Rue du Stade
Arrêtés

Arrêté n°16-2026-05-29-00006 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département

Arrêté n°16-2026-05-29-00006 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le département Télécharger : 2026_05_29_AP_ouverture_Cloture
Arrêtés

Arrêté 16-2026-07-22-00008 relatif à la fermeture anticipée de l’exercice de la pêche de loisir sur les bassins de l’Argence, l’Aume-Couture, la Nouère et l’Auge.

Arrêté 16-2026-07-22-00008 relatif à la fermeture anticipée de l'exercice de la pêche de loisir sur les bassins de l'Argence, l'Aume-Couture, la Nouère et l'Auge. Télécharger...
Arrêtés

Arrêté 16-2026-07-29-00003 portant dérogation de l’arrêté préfectoral de protection de biotope

Arrêté 16-2026-07-29-00003 portant dérogation de l'arrêté préfectoral de protection de biotope Télécharger : SIGN_ DDT - Dérogation à l_AP de protection du biotope sur les...