Arrêté n°16-2023-05-15-00004 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse dans le département de la Charente - Saison cynégétique 2023-2024 Télécharger ici :...
Arrêté portant approbation des dispositions spécifiques ORSEC "interventions sanitaires d'urgence contre les épizooties majeures" Ces nouvelles dispositions abrogent et remplacent celles du 2 février 2016....
Arrêté interdépartemental désignant l'association des irrigants du Turonien comme organisme unique de gestion collective des prélèvements en eau pour l'irrigation agricole, au sens des articles...
Arrêté interdépartemental portant prescriptions complémentaires aux mesures conservatoires relatives à l’encadrement des volumes d'eau à usage d'irrigation sur la période du 1er avril 2023 au...
Arrêté 2023-AC-07T_Trvx diverses voies_Traverse du Boisseau_pose de canalisations. Télécharger : Arrêté 2023-AC-07T_Trvx diverses voies_Traverse du Boisseau
Arrêté interdépartemental homologuant le plan de répartition 2023-2024 de prélèvement d'eau à usage d'irrigation sur le périmètre de l'OUGC du Karst. Télécharger ici : Karst-AiP-162023031600004-PAR2023...