Procès-verbal du conseil municipal du 29 novembre 2023 PV séance extraordinaire : PV_CM_EXTRAORDINAIRE_20231109_signé PV séance ordinaire : PV_CM_ORDINAIRE_20231109_signé
Arrêté préfectoral de prorogation de l'arrêté interdisant le remplissage des plans d'eau et réglementant les manœuvres de vannes sur le département de la Charente. Cet...
Arrêté préfectoral réglementant les prélèvements d'eau dans le milieu naturel relatif au bassin versant de la Charente applicable à compter du 05 octobre 2023 à...